La documentation

Les documents de l'enquête publique

Arrêté préfectoral accordant l’autorisation environnementale à la société Neomat CAM – 27 septembre 2025 (8839 KB)
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Rapport d’enquête publique du commissaire enquêteur E25000074/59 - 15 septembre 2025 (3045 KB)
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Synthèse du projet Neomat CAM – enquête publique du 7 juillet au 8 août 2025 (PDF - 1MB)
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Avis d’enquête publique unique au titre des codes de l’environnement, de l’urbanisme et de l’énergie - 16 juin 2025 (PDF - 193 KB)
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Arreté préfectoral annonçant l’enquête publique sur l’usine de CAM - 16 juin 2025 (PDF - 597 KB)
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190925 APA NEOMAT CAM à GRAVELINES et LOON-PLAGE sans annexes
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Rapport d'enquête publique du CE du 150925 - NEOAT CAM - RTE
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Les documents de la concertation préalable et continue

190925 APA NEOMAT CAM à GRAVELINES et LOON-PLAGE sans annexes confidentielles
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1. Rapport d'enquête publique du CE du 150925 - NEOMAT CAM - RTE
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Bilan de la concertation continue du garant désigné par la CNDP au 12 juin 2025 (PDF - 918 KB)
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Document d’information de la concertation continue relative au projet industriel Orano/XTC New Energy - Novembre 2024 (PDF - 435 KB)
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Décision de la CNDP n° 2024 / 104 / ORANO XTC / 3 du 3 juillet 2024 relative au projet de deux usines de composants pour batteries électriques et d’une usine de recyclage de batteries à Dunkerque (PDF - 782 KB)
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Avis n° 2024 / 105 / ORANO XTC / 4 du 3 juillet 2024 relatif au projet de deux usines de composants pour batteries électriques et d’une usine de recyclage de batteries à Dunkerque (PDF - 785 KB)
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Enseignements de la maîtrise d'ouvrage au 23 mai 2024 (PDF - 12803 KB)
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Bilan de la concertation des garants et garante désignés par la CNDP au 30 avril 2024 (PDF - 2014 KB)
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Avis légal (PDF - 181,66 KB)
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Décision CNDP 10 janvier 2024_7 Orano-XTC New Energy (PDF - 717,79 KB)
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Dossier concertation Orano-XTC New Energy (PDF 3,03 MB)
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Synthèse concertation Orano-XTC New Energy (PDF - 1019,04 KB)
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Décision CNDP 6 septembre 2023_107 Orano-XTC New Energy (PDF - 403,61 KB)
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Flyer concertation Orano-XTC New Energy (PDF - 5,99 MB)
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Les rendez-vous de la concertation (PDF - 374,29 KB)
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