ORANO // Rapport annuel d'activité 2024

ÉDITOS	2
1. PRÉSENTATION DU GROUPE ORANO	5
1.1 Carte d’identité	6
1.2 Contribuer aux enjeux mondiaux clés	8
1.3 Nos activités	10
1.4 Une gestion opérationnelle des risques	12
1.5 Une gouvernance responsable et pleinement engagée	13
1.6 Notre modèle de création de valeur	14
1.7 Partager avec nos parties prenantes	16
1.8 Une feuille de route engagée pour 2030	18
1.9 Performance financière et extra-financière	20
2. SITUATION ET ACTIVITÉS DE LA SOCIÉTÉ ET DE SES FILIALES DURANT L’EXERCICE ÉCOULÉ	23
2.1 Faits marquants de l’exercice	24
2.1.1 Augmentation de capital d’Orano SA souscrite par l’État français	24
2.1.2 Faits marquants des activités	24
2.2 Organigramme simplifié du groupe – filiales, participations et succursales	29
2.2.1 Organigramme simplifié du groupe au 31 décembre 2024	29
2.2.2 Prises de participation ou de contrôle durant l’exercice écoulé	30
2.2.3 Succursales et bureaux de représentation	30
2.3 Les métiers du groupe	31
2.3.1 Mines	31
2.3.2 Amont	38
2.3.3 Aval	39
2.3.4 Autres activités d’Orano	44
2.4 Activités en matière de recherche et développement	46
2.5 Situation financière de la Société et du groupe durant l’exercice écoulé	47
2.5.1 Synthèse des chiffres clés et de l’information sectorielle	47
2.5.2 Comptes consolidés sur l’exercice écoulé	49
2.5.3 Comptes sociaux sur l’exercice écoulé	56
2.5.4 Dividendes	56
2.5.5 Dépenses non déductibles fiscalement	56
2.6 Évolution prévisible et perspectives d’avenir	57
2.6.1 Perspectives d’avenir	57
2.6.2 Perspectives financières d’Orano	59
2.7 Événements importants survenus depuis la date de clôture de l’exercice	59
2.7.1 Événements importants survenus entre la date de clôture de l’exercice et la date à laquelle le rapport de gestion est établi	59
2.7.2 Événements importants à intervenir entre la date d’établissement du rapport et la date de l’Assemblée générale	59
3. RISQUES, CONTRÔLE ET PLAN DE VIGILANCE	61
3.1 Dispositif de contrôle interne	62
3.1.1 Engagements du groupe Orano	62
3.1.2 Objectifs du contrôle interne	62
3.1.3 Organisation du dispositif de contrôle interne	63
3.2 Méthodologie : cartographie des risques et gestion des risques	65
3.2.1 Politique de gestion des risques et méthodologie	65
3.2.2 Couverture des risques et assurances	66
3.3 Facteurs de risques	68
3.3.1 Contexte géopolitique	69
3.3.2 Risques liés aux opérations du groupe	71
3.3.3 Risques liés à l’engagement social, sociétal et environnemental	75
3.3.4 Risques financiers du groupe	77
3.3.5 Risques réglementaires et juridiques	79
3.4 Plan de vigilance	82
3.4.1 La cartographie des risques liés au devoir de vigilance	83
3.4.2 Le déploiement de mesures de prévention des risquesliés au devoir de vigilance	84
3.4.3 Une évaluation régulière des risques	104
3.4.4 Orano veille à la formation de ses collaborateurs et fournisseurs et déploie un dispositif de recueil et de traitement des signalements	105
3.4.5 Un suivi des mesures et une évaluation de leur efficacité	105
4. INFORMATIONS EN MATIÈRE DE DURABILITÉ	109
4.1 Des enjeux sociétaux et environnementaux ancrés au coeur de la stratégie	110
4.1.1 Informations générales concernant l’état de durabilité	110
4.1.2 La durabilité portée au plus haut niveau de l’entreprise	114
4.1.3 L’engagement sociétal et environnemental au coeur de la stratégie du groupe	119
4.1.4 Un groupe connecté à son écosystème	123
4.1.5 Impacts, Risques et Opportunités importants et matérialité des enjeux	125
4.2 Informations environnementales	142
4.2.1 Contribuer à la neutralité carbone et s’adapter aux conséquences climatiques [E1]	142
4.2.2 Limiter notre empreinte sur l’eau douce [E3]	170
4.2.3 Anticiper les impacts sur la biodiversité [E4]	176
4.2.4 Gérer nos passifs de manière responsable [E2]	181
4.2.5 Acteur engagé pour la préservation des ressources, l’économie circulaire et l’optimisation des déchets [E5]	186
4.3 Informations sociales et sociétales	194
4.3.1 Mobiliser des collaborateurs fiers et engagés, incarnant notre raison d’être [S1]	194
4.3.2 Engager notre chaîne de valeur amont sur la préservation de la santé, la sécurité et les droits humains [S2]	218
4.3.3 Être un acteur responsable et engagé localement dans les territoires d’opération [S3]	221
4.3.4 Opérer efficacement pour les citoyens [S4]	233
4.4 Informations en matière de gouvernance	237
4.4.1 Être exemplaire en matière d’éthique et de conduite des affaires [G1]	237
4.5 Synthèse des indicateurs et tables de concordance	251
4.5.1 Récapitulatif des indicateurs	251
4.5.2 Tableau requis par l’annexe B de l’ESRS 2 au titre des autres réglementations européennes	260
4.5.3 Table de concordance entre les recommandations de TCFD et ce Rapport Annuel d’Activité 2024	262
4.6 Rapport de certification des informations en matière de durabilité et de contrôle des exigences de publication des informations prévues à l’article 8 du règlement (UE) 2020/852 de la société Orano S.A.	263
5. GOUVERNANCE DE L’ENTREPRISE ET INFORMATIONS GÉNÉRALES	269
5.1 Administration et direction de la Société	270
5.1.1 Composition du Conseil d’Administration	270
5.1.2 Fonctionnement du Conseil d’Administration	285
5.1.3 Autre Comité	293
5.1.4 Direction générale	293
5.2 Rémunération des mandataires sociaux	295
5.2.1 Politique de rémunération des mandataires sociaux de la Société	295
5.2.2 Rémunération des mandataires sociaux au titre de l’exercice 2024	298
5.3 Code de gouvernement d’entreprise de référence	304
5.4 Informations complémentaires	305
5.4.1 Informations générales concernant la Société	305
5.4.2 Actes constitutifs et statuts de la Société	305
5.4.3 Participation des actionnaires aux Assemblées générales	306
5.4.4 Conventions et engagements réglementés	306
5.4.5 Principales caractéristiques des systèmes de contrôle interne et de gestion des risques de l’entreprise dans le cadre du processus d’établissement de l’information financière	308
5.5 Capital social et actionnariat	309
5.5.1 Capital social	309
5.5.2 Répartition du capital et des droits de vote de la Société	309
5.5.3 Titres non représentatifs de capital	310
5.5.4 Opérations visées à l’article L. 621-18-2 du Cod e monétaire et financier au cours de l’exercice	310
6. ÉTATS FINANCIERS	313
6.1 Comptes consolidés – exercice clos au 31 décembre 2024	314
6.2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l’exercice clos au 31 décembre 2024	383
6.3 Comptes sociaux – exercice clos au 31 décembre 2024	391
6.4 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux de l’exercice clos au 31 décembre 2024	416
7. INFORMATIONS DIVERSES	421
7.1 Commissaires aux comptes	422
7.2 Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles	422
7.3 Information des institutions représentatives du personnel	422
7.4 Informations sur les délais de paiement	423
7.5 Informations sur les prêts accordés à d’autres entreprises prévues par les articles L. 511-6 et R. 511-2-1-1-II du Code monétaire et financier	423
7.6 Table au des résultats au cours des cinq derniers exercices	424
7.7 Tableau des filiales et participations	424
7.8 Liste des sociétés françaises contrôlées indirectement par Orano au 31 décembre 2024	425
7.9 Lexique financier	427

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